Programme

1/ Les définitions s’appliquant aux « Produits chimiques »
Agents chimiques dangereux
- Substances et mélanges
- Agents issus de l’activité
Marchandises dangereuses
Biocides
2/ Articulation de la réglementation « Produits chimique en Europe et en France »
Présentation à partir d’un organigramme l’articulation des différentes obligations inhérentes aux « Produits chimiques »
- Exemple sur l’établissement
3/ Le Transport de Marchandises Dangereuses
Obligations du déchargement et lors de l’expédition
- Les informations nécessaires à la gestion de vos réceptions / expéditions
- Gestion des urgences
- Le cas particulier des déchets
4/ Obligations réglementaires en environnement Informations sur les « Produits chimiques » nécessaires à l’établissement de l’étude d’impact
- Étude de danger
- Étude d’impact sanitaire
- POI / PER
Stockage : incompatibilité et calcul des rétentions
Création du plan de gestion des solvants et plan d’actions
- Nouvelle Nomenclature ICPE : directive « Seveso III »
5/ Obligations réglementaires en Santé Sécurité au Travail
Pénibilité au travail
Locaux de travail
- Aération et assainissement : identification des locaux et obligations en matière de ventilation
- Incendie / Explosion : l’évaluation des risques et l’ATEX Équipement de travail
- Les Équipements de Protection Individuels
Risques d’exposition
- Agents chimiques dangereux
- Cancérigènes-Mutagènes-Toxiques pour la reproduction
- Amiante
- Agents chimiques particuliers (VLEP RC et VLEP RI)
6/ Les obligations applicables sur les CNPE
Arrêté INB et décisions environnement associées
Règles à mettre en œuvre
Référentiel documentaire EDF/DPN
7/ Conduite opérationnelle de la gestion des agents chimiques dangereux dans vos établissements EDF-DPN
Processus et organisation
8/ Évaluation