Critères choisis: Prévention - Hygiène -Sécurité
Durée:
1 jour(s)
Référence: PR/J121
Objectif: Connaître l’évolution de la réglementation et de la constitution du document unique ainsi que l’impact sur la responsabilité pénale de l’entreprise et des hommes.
· LA REGLEMENTATION DE L’EVALUATION DES RISQUES
Son contenu
Son évolution
· LA METHODE D’EVALUATION DES RISQUES
Nécessité de sa mise à jour
Méthodologie de mise à jour
La prise en compte du retour d’expérience
· LES NOUVEAUX PARAMETRES A PRENDRE EN COMPTE
Le risque d’explosion
Le risque chimique
· LE DOCUMENT UNIQUE
Son évolution
Incidence sur son contenu
· L’EVOLUTION DU PLAN D’ACTION
Mesures conservatoires
Mesures correctives
Mesures préventives
L’évolution des résultats sécurité
La validation des indicateurs de mesure
· LA RESPONSABILITE CIVILE ET PENALE
Incidence et évolution de la responsabilité dues aux documents complémentaires au document unique
Forme juridique du document unique