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La tenue de ce livret est demandée par la réglementation sur l’utilisation de l’énergie et la pollution atmosphérique pour les installations de chaufferie.

Sommaire du livret

 PRÉSENTATION DE LA CHAUFFERIE
Identification de la chaufferie     
Données globales sur la chaufferie                                          
Descriptif de la chaufferie

 BASES D’EXPLOITATION DE LA CHAUFFERIE
Mode d’exploitation
Consignes de sécurité particulières                         
Règlement intérieur
Liste du personnel habilité

 RAPPORTS DES CONTRÔLES PÉRIODIQUES
Au titre de la maîtrise de l’énergie                           
Au titre de la maîtrise de la pollution atmosphérique
Contrôles non réglementaires Visas des agents chargés du contrôle
Résultats des contrôles de fonctionnement et des rejets gazeux

 GRANDES LIGNES DE LA VIE DE LA CHAUFFERIE
Nettoyages
Ramonages
Modifications
Réparations        
Incidents    
Combustibles 

 ANNEXES
Extraits des principaux textes réglementaires relatifs
à l’utilisation de l’énergie et la pollution atmosphérique

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