La tenue de ce livret est demandée par la réglementation sur l’utilisation de l’énergie et la pollution atmosphérique pour les installations de chaufferie.

Sommaire du livret

• PRÉSENTATION DE LA CHAUFFERIE
  - Identification de la chaufferie     
  - Données globales sur la chaufferie                                          
  - Descriptif de la chaufferie
• BASES D’EXPLOITATION DE LA CHAUFFERIE
  - Mode d’exploitation
  - Consignes de sécurité particulières                          
  - Règlement intérieur
  - Liste du personnel habilité
• RAPPORTS DES CONTRÔLES PÉRIODIQUES
  - Au titre de la maîtrise de l’énergie                           
  - Au titre de la maîtrise de la pollution atmosphérique
  - Contrôles non réglementaires Visas des agents chargés du contrôle
  - Résultats des contrôles de fonctionnement et des rejets gazeux
• GRANDES LIGNES DE LA VIE DE LA CHAUFFERIE
  - Nettoyages
  - Ramonages
  - Modifications
  - Réparations        
  - Incidents    
  - Combustibles 
• ANNEXES
  - Extraits des principaux textes réglementaires relatifs à l’utilisation de l’énergie et la pollution atmosphérique

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